EXCLUSION D'UN MEMBRE

Nom de l'association 
Adresse de l'association




Lettre recommandée avec accusé de réception n°XXXXXXXXXX

Monsieur (Madame) XXXXX,

Lors de votre adhésion vous vous êtes engagé à respecter les statuts et le règlement intérieur ainsi qu’à participer à la vie de l’association.

Je constate malheureusement que votre comportement est incompatible avec la vie associative et met en péril le fonctionnement même de notre association.

Les récents évènements / votre attitude/ négligence/ comportement/ critiques abusives, propos injurieux etc. (indiquer avec précision les éléments qui justifient une éventuelle exclusion) m’amènent à envisager l’éventualité de votre exclusion, conformément à l’article XX des statuts (règlement intérieur).

Le (indiquer l'organe compétent) se réunira le (jour, date et lieu), afin d'examiner l'éventualité de votre exclusion.

Je vous invite à vous présenter à cette réunion au cours de laquelle vous pourrez présenter vos observations sur les faits qui vous sont rapprochés. Vous avez la possibilité de vous faire assister de la personne de votre choix.

Je vous prie d'agréer, Monsieur (ou Madame) XXXXX, l'expression de ma considération distinguée.

A.........., le................

Le président

(nom du président et signature)

Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.

A télécharger : exclusion d'un membre (format .doc)

Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901

Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com

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