PROCES-VERBAL (AG ORDINAIRE)

(Le procès-verbal n'est pas obligatoire et son contenu est libre)

ASSEMBLEE GENERALE

Le xx/xx/xx à xx heures, l'assemblée générale de l'association XXXX s'est tenue au siège de l'association (ou autre lieu) sous la présidence de X, président de l'association. Les membres ont été convoqués par voie de presse, (par lettre recommandée, par courrier simple, par affichage dans les locaux).

(Dans une petite association, on peut indiquer les nom, prénom et adresse des personnes présentes, absentes, excusés. Pour une association plus importante, on pourra se contenter d'indiquer le nombre de personnes présentes, surtout si certains votes nécessitent un quorum. On peut également prévoir la signature d'un registre de présence ou d'une feuille de présence).

Le président ouvre la séance et après un mot de bienvenue, rappelle l'ordre du jour :

* Désignation du président de séance et du secrétaire;

* Rapport sur l'activité de l'association pour l'année écoulée;

* Rapport sur la situation financière;

* Perspectives pour l'année en cours;

* Fixation de la cotisation

* Renouvellement des membres du conseil d'administration;

* Questions diverses

Désignation du président de séance et du secrétaire

* M X est désigné comme président de séance et M. Y de secrétaire chargé de rédiger le procès-verbal de la réunion.

* Si un quorum est prévu, le président doit constater que celui-ci est atteint et que l'assemblée générale est régulièrement constituée et peut valablement délibérer.

Rapport sur l'activité de l'association par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d'administration.

* Résumé du rapport

* Réponses aux questions éventuelles

* Résultat du vote (1)

Rapport sur la situation financière par le président ou le trésorier

* Résumé du rapport

* Réponses aux questions éventuelles

* Résultat du vote (1).

Perspectives pour l'année en cours par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d'administration

* Présentation

* Discussion

* Eventuellement vote si des décisions particulières sont prises;

Délibération : fixation de la cotisation

* L'assemblée générale décide de fixer le montant de la cotisation à xx euros pour tous les membres.

* Résultat du vote (1)

Renouvellement des membres du conseil d'administration

* Le président présente les candidats au conseil d'administration.

* Le vote se déroule dans les conditions prévues par les statuts

* Nom des nouveaux administrateurs élus.

Questions diverses.

Le président donne la parole aux membres présents qui posent leurs questions ou leurs suggestions etc.

Rendre compte des débats.

A xx h, plus personne ne demandant la parole, le Président lève la séance et invite les participants au repas, ...

Le président de séance 
(nom et signature)

Le secrétaire de séance
(nom et signature) 

(1) Résultat du vote : indiquer si la délibération a été adoptée ou rejetée :

Cette délibération est adoptée à l'unanimité/ par xx voix pour, xx voix contre, xx abstentions
ou
Cette délibération n'ayant recueilli que xx voix sur xx n'est pas adoptée.

Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.

A télécharger : Procès-verbal (AG ordinaire) (format .doc)

Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901

Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com

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