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EXTRAIT DE PROCES-VERBAL



Le (date) le conseil d'administration (le bureau, l'assemblée générale) de l'association (nom, adresse) sur convocation de son président s'est réuni au siège de l'association.

L'ordre du jour prévoyait notamment :

- la désignation des nouveaux dirigeants (d'un nouveau trésorier, etc.)

Il a été procédé au vote de la délibération suivante :

Après en avoir délibéré, le conseil d'administration (le bureau, l'assemblée générale) a élu comme nouveau dirigeant (président, trésorier, etc.) pour une durée de X années.

Cette délibération a été adoptée à l'unanimité (à la majorité de..)

Fait à ...... le............

Le président,

Signature

 

Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.

 

A télécharger : Extrait de procès-verbal (format .doc)

 

Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901

Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com

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