AUTORISATION DE REPRODUCTION D'UNE OEUVRE
Autorisation à demander à tous les ayants droits.
Objet : Autorisation de reproduction d'une uvre
Je soussigné (nom, prénom, adresse de layant droit), autorise par la présente (nom, prénom, adresse) à reproduire et à diffuser le(s) oeuvre(s) identifié(es) ci-dessous :
* identification précise des uvres afin déviter toute contestation ultérieure : titre, support, format, date de réalisation, etc.
en vue de les mettre en ligne sur le site internet à ladresse suivante: http://www.xxxx.xx
Cette autorisation est valable pour une durée de (indiquer la durée ou la période), cette autorisation pourra être révoquée à tout moment.
La présent document nautorise pas (nom et prénom) à céder ou concéder lun quelconque des droits dauteur attachés aux uvres décrites ci-dessus.
Fait à.................... le.........
(Signature)
Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.
A télécharger : Autorisation de reproduction d'une oeuvre (format .doc)
Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901
Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com
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