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AUTORISATION DE REPRODUCTION D'UNE OEUVRE

Autorisation à demander à tous les ayants droits.

 

Objet : Autorisation de reproduction d'une œuvre

Je soussigné (nom, prénom, adresse de l’ayant droit), autorise par la présente (nom, prénom, adresse) à reproduire et à diffuser le(s) oeuvre(s) identifié(es) ci-dessous :

* identification précise des œuvres afin d’éviter toute contestation ultérieure : titre, support, format, date de réalisation, etc.

en vue de les mettre en ligne sur le site internet à l’adresse suivante: http://www.xxxx.xx

Cette autorisation est valable pour une durée de (indiquer la durée ou la période), cette autorisation pourra être révoquée à tout moment.

La présent document n’autorise pas (nom et prénom) à céder ou concéder l’un quelconque des droits d’auteur attachés aux œuvres décrites ci-dessus.

Fait à.................... le.........

(Signature)

 

Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif.
Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association.

 

A télécharger : Autorisation de reproduction d'une oeuvre (format .doc)

 

Rédaction : http://perso.numericable.fr/assoc1901

Source : www.lesitedesassociations.fr / www.lesitedesassociations.com

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite.

 

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